Mentions légales

Editeur

Le site appligos.fr est édité par la société Opendev, Société A Responsabilité Limitée au capital de 157 500 € dont le siège social est établi :

Parc de Mirande

14K rue Pierre de Coubertin

21000 Dijon

FRANCE

Tel : +33 (0)3 80 27 08 60

Fax : +33 (0) 3 80 63 78 49

secreatriat

Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro : 451 397 194 00049 RCS Dijon.
Numéro individuel d’identification à la TVA : FR 650 157 50813.

 

Directeur de publication

Monsieur Grégory MARCHAL.

 

Hébergement

Appligos assure l’hébergement des données.

 

Confidentialité

La société Appligos n’enregistre pas d’informations personnelles permettant l’identification, à l’exception des formulaires que l’utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.

Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la protection de la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 06 janvier 1978. Elles bénéficient d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition à communication et de suppression sur simple demande à Appligos :

13c rue du Maréchal Lefebvre

67100 Strasbourg

 

 

Liens hypertexte

Appligos ne contrôle pas les sites en connexion avec le sien, et ne saurait donc être responsable de leur contenu. Les risques liés à l’utilisation de ces sites incombent pleinement à l’utilisateur. Il se conformera à leurs conditions d’utilisation.

 

Propriété intellectuelle

Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit d’Appligos est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.

Conformément aux dispositions de la loi n 98-536 du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/CE du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données, Appligos est producteur de sa base de données, accessible sur le présent site, et dont elle est seule propriétaire.

En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normales.

    © Appligos-Opendev